Droit de l'édition et des nouveaux médias

Les maisons d'édition ont la difficile tâche de commercialiser les prestations des créateurs de manière rentable. Pour ce faire, il n'est pas rare que les maisons d'édition doivent fournir un préfinancement considérable et prendre leurs propres risques. Parallèlement, d'autres parties souhaitent participer au succès - si un tel succès est généré. Pour que les risques de la maison d'édition restent gérables, l'une des mesures les plus importantes, outre le choix du partenaire contractuel, est la rédaction du contrat.

Dans les domaines classiques de l'édition, de nombreuses maisons d'édition disposent d'un vaste savoir-faire en matière de rédaction de contrats et d'une longue expérience quant aux types de contrats qui conviennent le mieux à leur portefeuille. Mais dans les nouveaux médias, les règles sont souvent très différentes de celles du secteur de l'édition classique. Sur Internet, on attend même souvent des éditeurs qu'ils proposent des prestations entièrement gratuites. Dans de telles constellations, les rémunérations sont obtenues par de tout autres moyens, par exemple par la publicité. Il faut en tenir compte dans la rédaction des contrats, et ce dès la rédaction des contrats avec les créatifs dont les prestations sont commercialisées par l'intermédiaire de la maison d'édition.

Nous sommes donc particulièrement actifs dans les domaines suivants :

• contrat d'édition pour les livres classiques

• contrat d'édition pour les e-books

• Conseil dans le cadre de la publication de livres électroniques (par ex. via Amazon)

• Contrat d'édition

• Contrat d'auteur

• Contrat de commande

• Contrat d'agence

• Contrat d'option

• Contrat de traduction

• Conseil en droit des sociétés

• Optimisation fiscale